Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site geoleaf.dev, à l'hébergement et à la propriété intellectuelle.
1. Éditeur du site
Le présent site https://www.geoleaf.dev est édité par :
- Mattieu Pottier
- Statut : Entrepreneur individuel
- Nom commercial : MPI – Ingénierie & Numérique
- SIRET : 839 669 074 00032
- Code APE : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Adresse : 182 avenue Justin Catayée, 97300 Cayenne, Guyane française
- Email : contact@mp-i.pro
- Site : https://www.mp-i.pro
Directeur de la publication : Mattieu Pottier.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- https://www.ovh.com
3. Objet du site
Le site GeoLeaf.dev présente le framework cartographique GeoLeaf, sa documentation, ses plugins et les prestations d'accompagnement associées.
4. Propriété intellectuelle
4.1 Le logiciel — licence MIT
Le cœur de GeoLeaf et l'ensemble de ses plugins sont distribués sous
licence MIT, sans exception ni édition commerciale.
Ils peuvent être utilisés, modifiés et redistribués librement, y compris dans des projets commerciaux,
sous réserve de conserver la mention de copyright et le texte de la licence.
Le texte applicable est celui du fichier LICENSE de chaque paquet.
4.2 Marque, identité visuelle et contenus
La marque, les logos, éléments graphiques, textes, documentation marketing et l'identité visuelle du site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
5. Responsabilité
GeoLeaf est un framework logiciel. L'éditeur ne peut être tenu responsable :
- des données intégrées et affichées par les utilisateurs dans leurs installations,
- des contenus issus de sources externes (GeoJSON, API, fichiers),
- des dommages résultant d'une mauvaise implémentation, configuration ou exploitation du framework.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des services tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité à leur sujet.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes.